Bruxelles exempte wearables et jouets des batteries remplaçables

Le règlement européen sur les batteries devait obliger les fabricants à concevoir des appareils dont l'utilisateur peut remplacer la batterie lui-même. C'est cette exigence que la Commission européenne vient d'assouplir. Dans un acte délégué publié le 14 juillet, Bruxelles ajoute six nouvelles catégories à la liste des exemptions : les wearables, les jouets électriques rechargeables, les sondes thermométriques sans fil au contact des aliments, les équipements ATEX destinés aux atmosphères explosives, les dispositifs médicaux portés sur le corps et la télématique embarquée sur les machines agricoles et de chantier.

Selon les lignes directrices actualisées de la Commission, les wearables couvrent explicitement les smartwatches, les trackers de fitness, les écouteurs sans fil et les smart glasses. Autrement dit, l'Apple Watch, les AirPods et les lunettes connectées de Meta sortent du champ de l'obligation de batterie retirable par le consommateur. Ces produits pourront conserver leurs enceintes scellées à condition que la batterie reste remplaçable par un professionnel indépendant à un coût abordable, comme le résume iClarified.

L'enjeu commercial est direct. Meta avait maintenu ses Ray-Ban Display hors du marché européen depuis leur sortie américaine en septembre 2025, la contrainte batterie rendant difficile le format léger des montures. AppleInsider rapporte que la Commission justifie l'exemption par la nécessité d'éviter les risques de sécurité, les atteintes à la durabilité ou à l'étanchéité, et les redesigns techniquement irréalisables sur des produits miniaturisés. À l'inverse, la Nintendo Switch 2 restera soumise à l'obligation quand le texte entrera en application en 2027.

Le caveat honnête, c'est que rien n'est encore définitif. L'acte délégué entre en vigueur vingt jours après sa publication au Journal officiel, sauf objection du Parlement européen ou du Conseil pendant ce délai. Le communiqué de la Commission souligne par ailleurs que les petites batteries lithium-ion mal éliminées provoquent un nombre croissant d'incendies dans les centres de traitement des déchets, un enjeu que ces exemptions ne résolvent pas. Ce que le texte ne dit pas explicitement, ce sont les critères précis qu'un wearable doit remplir pour bénéficier de l'exemption, ni les conditions tarifaires exactes que les fabricants devront proposer aux réparateurs indépendants.

Pour les industriels américains, la fenêtre européenne se rouvre. Reste à voir si Meta déploiera rapidement les Ray-Ban Display sur le marché européen ou si d'autres frictions réglementaires, notamment l'AI Act cité par certains observateurs, prolongeront l'attente.